Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIFAX
Monsieur Michaël ROGER
RTE TECHNOLOGIES SARL

Numéro de dépôt :
3356097
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/04/2015
CERTIFAX de Michaël ROGER

Présentation de la marque CERTIFAX

Déposée le 28 avril 2005 par monsieur Michaël ROGER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CERTIFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont monsieur Michaël ROGER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTE TECHNOLOGIES domicilié(e) Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël ROGER RTE TECHNOLOGIES domicilié(e) Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France.

La marque CERTIFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFAX est expirée depuis le 28 avril 2015.

Michaël ROGER a également déposé les autres marques suivantes : Fax on demand , Fax à la demande , On demand for Office , Services on demand , SMS on demand , SaveBox , Sauvegarde on demand , Courrier on demand , SECUREFAX , PDFM@IL


Monsieur Michaël ROGER - France

RTE TECHNOLOGIES SARL - Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 4


Monsieur Michaël ROGER RTE TECHNOLOGIES - Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

– fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – service de messagerie électronique.